Programme pour une société de l’après croissance

Collectif – 2016 – 129 pages – Projet collaboratif du mouvement « Démocratie Directe & Résilience »

Version papier : 20 euros (port inclus) :

 

Version numérique gratuite au format PDF

http://www.democratie-directe.com/documents/programme.htm

 

 

Le programme pour une société de l’après croissance présente un nouveau système d’organisation politique, visant à empêcher le développement des injustices sociales et apte à répondre aux contraintes bio-économiques des temps prochains. Ce programme est le fruit d’un travail collaboratif des membres du mouvement « Démocratie Directe & Résilience » réparti sur deux ans, entre janvier 2014 et décembre 2015. Il propose au peuple français une ré-écriture complète de son corpus législatif. Ce programme se fonde sur deux hypothèses fondamentales et treize principes directeurs, qui constituent autant de points de rupture avec le système actuel. Il se matérialise par une constitution nouvelle et cinq codes juridiques nouveaux, destinés remplacer la constitution de 1958 et les 71 codes juridiques en vigueur.

Lire un extrait ….


Sommaire
Préambule
Première Hypothèse fondamentale : « la démocratie directe »
Deuxième hypothèse fondamentale : « La résilience »
Les treize principes directeurs

Constitution Nouvelle
Titre I – Dispositions générales
I.1. De la loi
I.2. Du Territoire national
I.3. Des espaces
I.4. De la liberté individuelle
I.5. De la nuisance
I.6. De l’égalité
I.7. De la nature et du rôle de l’Etat

Titre II – Economie
II.1. L’activité professionnelle
II.2. Le contrat
II.3. La monnaie
II.4. La Banque Nationale
II.5. Les Ateliers Nationaux

Titre III – Fonctionnement des institutions
III.1. L’élaboration des lois
III.2. Le service public
III.3. La fonction exécutive
III.4. Financement de l’activité politique
III.5. Le système judiciaire
III.6. Les codes juridiques

Titre IV – Vie civile
IV.1. L’acquisition et la transmission de la propriété
IV.2. La nationalité et la filiation
IV.3. L’enseignement et le droit de l’enfant

Titre V – Social
V.1. Le service public de santé
V.2. La démographie

Titre VI – Culture
VI.1. Le rôle de l’Etat
VI.2. Les oeuvres de création

Titre VII – Environnement
VII.1. La gestion des ressources naturelles
VII.2. Le compostage organique
VII.3. Les emballages et objets en plastique
VII.4. L’agriculture
VII.5. L’industrie nucléaire

Titre VIII – Relations avec les pays extérieurs
VIII.1. La politique extérieure et les forces armées
VIII.2. Les étrangers
VIII.3. Le commerce extérieur

Mise en conformité des 74 codes juridiques

Code de la démocratie directe
Préambule
Titre I – Principes généraux
Titre II – Les agoras
Titre III – Organisation de la vie politique
Titre IV – Gouvernance du secteur public

Code Civil

Code Pénal

Code de la gestion des ressources naturelles et de l’environnement

Code de l’éthique, de la recherche et de la condition animale

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *