Archives de catégorie : Démocratie directe

Appel à tous les « vrais » démocrates pour les municipales 2020

Tous les vrais démocrates, c’est à dire les partisans de la démocratie directe, s’interrogent régulièrement sur la pertinence de leur participation, ou pas, aux diverses élections du système oligocratique en place. En mars 2020, auront lieu les élections municipales oligocratiques, … Continuer la lecture

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Le Référendum d’Initiative Citoyenne,… vu par les candidats du système

A l’occasion des élections présidentielles (2017), il est très instructif d’étudier en détail la façon dont le référendum d’initiative citoyenne (ou populaire) est traité dans les programmes des différents candidats qui le proposent. Une étude détaillée fait apparaître que tous … Continuer la lecture

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Qu’est-ce qu’un Référendum d’Initiative Citoyenne libre et souverain ?

L’article 3 de la Constitution de 1958 dit ceci : « La souveraineté nationale appartient au peuple qui l’exerce par ses représentants et par la voie du référendum ». Une interprétation textuelle et stricto sensu de cette phrase nous amènerait donc à la … Continuer la lecture

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L’action citoyenne, sentinelle de la démocratie locale

Les opposants à l’action citoyenne aiment à nous renvoyer prioritairement un argument qu’ils considèrent comme péremptoire : “si vous n’êtes pas d’accord avec la mairie actuelle, vous n’avez qu’à vous présenter aux élections“. Cette litanie simpliste généralement claironnée sur un … Continuer la lecture

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Les séances des conseils municipaux bientôt retransmises en direct

L’association Débat Citoyen se propose de mettre en place une équipe technique pour effectuer des retransmissions en direct de séance de conseils municipaux sur le département de Saône & Loire, avec, chaque fois que cela sera possible, la collaboration des … Continuer la lecture

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Débat Citoyen au service de l’habitant de la cité

L’association Débat Citoyen a pour vocation de défendre l’intérêt général des citoyens en assurant des travaux de suivi et de contrôle de l’action des collectivités locales : les Audit Communaux Citoyens. Ces audits font l’objet de rapports détaillés ponctuels, mais … Continuer la lecture

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Que devient un courrier déposé en mairie à l’attention d’un conseiller municipal ?

Dans certaines mairies, instruction est donnée aux services administratifs de procéder à l’ouverture systématique des plis adressés aux élus municipaux et de les transmettre aux maire qui décide seul de les transmettre, ou pas, aux destinataires. Afin d’informer les citoyen(ne)s … Continuer la lecture

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Pouvoir local et intérêt général

L’article L1111-1-1 du code des collectivités territoriales stipule que l’élu local doit exercer ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité, ce qui est la moindre des choses, et ce dont, d’ailleurs nous ne doutons pas un instant, mais … Continuer la lecture

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Plan-type d’un Audit Communal Citoyen

A titre d’information et d’exemple, nous reproduisons ci-après le plan-type d’un Audit Communal Citoyen, dont peut s’inspirer toute Assemblée Citoyenne Locale. Avertissement : Justification et pertinence du choix de la commune auditée, information sur la structure auditrice I – Présentation … Continuer la lecture

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Les budgets annexes des communes

Ainsi qu’il a déjà été précisé dans un précédent article, les budgets annexes des communes de par leur développement important ces dernières années et leur caractère souvent peu (voire pas) argumenté du point de vue de l’intérêt général, font l’objet … Continuer la lecture

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